MENTIONS LÉGALES 1. Présentation du site : Conformément aux dispositions nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : cici.beauté les informations suivantes : Informations légales : Statut du propriétaire : Indépendant Préfixe : Ei Nom de la Société : L'instant CiciBeauté Adresse :12 Bd Henri Guérin - Pierrefeu du Var 83390 Tél :06 74 09 84 95 Num Siret : 89744280200020 Adresse de courrier électronique : cicibeaute83@gmail.com Créateur du site : Frantz Maglione Responsable de la publication : Frantz Maglione Contacte responsable de publication : frantz.maglione@gmail.com Webmaster : Frantz Maglione Contactez le Webmaster : frantz.maglione@gmail.com L’hebergeur du site est : Opérateur Free 2. Description des services fournis : 2.1 Le site cici.beauté a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de L'Instant CiciBeauté. Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site cici.beauté des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.Toutes les informations proposées sur le site cici.beauté sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. 2.2 Afin d'aider nos artistes, Les expos d'art sont en entrée libre. Elles sont gratuites pour les exposants qui souhaitent soumettre leurs oeuvres au public. *Le choix des artistes et oeuvres exposées ainsi que la durée d'exposition reste de la compétence exclusive de L'instant CiciBeauté. *Les ventes d'oeuvres exposées sont à charge de l'artiste en directe avec son client et sans notre intervention aucune si ce n'est la mise en contacte de l'un avec l'autre. *L'instant CiciBeauté décline toutes responsabilités en cas de vol ou dégradation des oeuvres exposées. Il est a charge de l'exposant de souscrire une assurance personnel pour couvrir les risques liés à l'exposition de ses oeuvres, et autres objets, au public. *Nous ne prenons ni commission ni frais sur les ventes qui ne concerneront que l'exposant et ses clients. 3. Propriété intellectuelle et contrefaçons : Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : frantz.maglione@gmail.com Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles en vigueur suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 4. Liens hypertextes et cookies : Le site cici.beauté contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation des proprietaires des sites . Cependant, le proprietaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site cici.beauté, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr . Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies : - Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok. - Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok. 5. Protection des biens et des personnes : Gestion des données personnelles : Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site surnommé : cici.beauté Sur le site cici.beauté, le proprietaire du site ne collecte aucune informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site cici.beauté. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site cici.beauté l’obligation ou non de fournir ces informations Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande par email : email du webmaster, ou en effectuant une demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site cici.beauté n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque ou à des tiers par cici.beauté . Seule l’hypothèse du rachat du site cici.beauté au proprietaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site cici.beauté. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
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